Cession des droits d’utilisation des documents photographiques
Toute utilisation à des fins de reproduction ou de représentation des documents photographiques vendus
ou prêtés est soumise à autorisation de l'Agence photographique de la RMN-Grand Palais. Cette utilisation
doit être spécifiée sur la commande et donne lieu à facturation de droits par l'Agence photographique.
La cession des droits n'est effective qu'au complet paiement de la facture.
Toute nouvelle utilisation nécessite une autre demande et le règlement de nouveaux droits. Le fait de
passer commande implique l'adhésion entière et sans réserve du client aux présentes conditions générales.
- Auteur
- Gustave William (photographe) 1900/1920
- Ajoutée le
- Lundi 7 Septembre 2015
- Dimensions
- 170*128
- Fichier
- sap10_67l02182_v.jpg
- Tags
- Albums
- Visites
- 1089
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- Score
- pas de note
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